Michel Larive

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De: Larive Michel
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000042383721(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Michel Larive
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000041654801(source JORF)
désignation
28 Février 202028/02/2020
De: Michel Larive
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000041654801(source JORF)
cessation de fonction
28 Février 202028/02/2020
De: Michel Larive
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000041636545(source JORF)
désignation
26 Février 202026/02/2020
De: Michel Larive
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000041636545(source JORF)
cessation de fonction
26 Février 202026/02/2020
De: Michel Larive
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000041574697(source JORF)
désignation
14 Février 202014/02/2020
De: Michel Larive
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000041574697(source JORF)
cessation de fonction
14 Février 202014/02/2020
De: Michel Larive
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000041559718(source JORF)
désignation
12 Février 202012/02/2020
De: Michel Larive
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000041559718(source JORF)
cessation de fonction
12 Février 202012/02/2020
De: Michel Larive
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 décembre 2019
par le Sénat dans sa séance du
18 décembre 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet"
JORFTEXT000039646097(source JORF)
nomination
20 Décembre 201920/12/2019
De: Michel Larive
député de l'Ariège
Objet:
membres du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des élus
Par l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
JORFTEXT000039384758(source JORF)
nomination
16 Novembre 201916/11/2019
De: Michel Larive
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039166064(source JORF)
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Michel Larive
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039160623(source JORF)
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Michel Larive
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
24 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
Députés
Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"
JORFTEXT000039104253(source JORF)
nomination
17 Septembre 201917/09/2019
De: Michel Larive
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
13 septembre 2018
par le Sénat dans sa séance du
12 décembre 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
Députés
Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"
JORFTEXT000037823760(source JORF)
composition
18 Décembre 201818/12/2018
De: Michel Larive
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
13 septembre 2018
par le Sénat dans sa séance du
12 décembre 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037809355(source JORF)
composition
14 Décembre 201814/12/2018
De: Michel Larive
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037609267(source JORF)
nomination
14 Novembre 201814/11/2018
De: Michel Larive
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037446472(source JORF)
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Michel Larive
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 février 2018
par le Sénat dans sa séance du
7 février 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation des jeux OIympiques et Paralympiques 2024
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation des jeux OIympiques et Paralympiques 2024
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000036606454(source JORF)
composition
16 Février 201816/02/2018
De: Michel Larive
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du
9 novembre 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017
Députés
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000035994648(source JORF)
composition
10 Novembre 201710/11/2017
De: Michel Larive
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
Plusieurs commissions permanentes de l'Assemblée nationale ont nommé, le
9 novembre 2017
dans différents organismes, les députés
Groupe:
Plusieurs commissions permanentes de l'Assemblée nationale ont nommé, le
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000035994617(source JORF)
nomination
10 Novembre 201710/11/2017
De: Michel Larive
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000035944808(source JORF)
nomination
03 Novembre 201703/11/2017
De: Michel Larive
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035059363(source JORF)
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Larive Michel
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
ARIÈGE
2e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034984100(source JORF)
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Larive Michel
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
ARIÈGE
2e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034976709(source JORF)
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Larive (Michel, Hugues, Alfred)
médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe. Officier du 14 juillet 1993
Objet:
à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-07-14"
JORFTEXT000000590655(source JORF)
promotion
27 Avril 200227/04/2002
De: Larive (Michel, Hugues, Alfred)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:
Service de santé des armées par anticipation et
date_debut="2001-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000589307(source JORF)
admission
11 Juillet 200111/07/2001
De: Larive (Michel, Hugues, Alfred)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin-chef des services hors classe
Les médecins généraux, médecins-chefs des services de classe normale
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1999-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin général, médecin chef des services"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Larive (Michel, Hugues, Alfred)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
nommé inspecteur du service de santé pour l'armée de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1999-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000212446(source JORF)
conférés
31 Juillet 199931/07/1999
De: Larive (Michel, Hugues, Alfred)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services hors classe
Les médecins généraux, médecins chefs des services de classe normale
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1999-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin général, médecin chef des services"
JORFTEXT000000394587(source JORF)
nomination
02 Mai 199902/05/1999
De: Larive (Michel, Hugues, Alfred)
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin chef des services hors classe
Les médecins chefs des services de classe normale
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000209648(source JORF)
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Larive (Michel, Hugues, Alfred)
médecin général, médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 14 juillet 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-07-14"
JORFTEXT000000205713(source JORF)
promotion
09 Juillet 199809/07/1998
De: Larive (Michel, Hugues, Alfred)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000199043(source JORF)
conférés
26 Mars 199726/03/1997
De: Larive (Michel, Hugues, Alfred)
médecin en chef. Chevalier du 24 mars 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-03-24"
JORFTEXT000000711424(source JORF)
promotion
03 Mai 199303/05/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.