Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet

Députés

Titulaires, Suppléants

député de l'Ariège

membres du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs

Au titre des élus

Par l'Assemblée nationale

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

Députés

Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

Députés

Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne

Députés

Suppléants

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation des jeux OIympiques et Paralympiques 2024

Députés

Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017

Députés

Suppléants

pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés

Plusieurs commissions permanentes de l'Assemblée nationale ont nommé, le

dans différents organismes, les députés

pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

ARIÈGE

2e circonscription

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

ARIÈGE

2e circonscription

médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe. Officier du 14 juillet 1993

à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de commandeur

SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe

dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et

dans l'armée active

SERVICES COMMUNS

SERVICE DE SANTE DES ARMEES

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des médecins des armées

Au grade de médecin-chef des services hors classe

Les médecins généraux, médecins-chefs des services de classe normale

Médecin général, médecin chef des services hors classe

nommé inspecteur du service de santé pour l'armée de l'air

dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées

dans l'armée active

SERVICES COMMUNS

SERVICE DE SANTE DES ARMEES

OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des médecins des armées

Au grade de médecin chef des services hors classe

Les médecins généraux, médecins chefs des services de classe normale

pour l'année 1999 les officiers

SERVICES COMMUNS

SERVICE DE SANTE DES ARMEES

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des médecins des armées

Pour le grade de médecin chef des services hors classe

Les médecins chefs des services de classe normale

médecin général, médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 14 juillet 1989

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

SERVICE DE SANTE DES ARMEES

Médecin chef des services de classe normale

dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions

médecin en chef. Chevalier du 24 mars 1982

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES